Le terme EPC est un acronyme qui provient du terme anglo-saxon Engineering, Procurement and Construction (Ingénierie, Approvisionnement et Construction) et s’utilise dans les projets à grande échelle principalement liés au secteur de l’énergie.
Malgré l’essor du contrat EPC dans le secteur de l’énergie, il est important que les responsables de ces projets à grande échelle en aient une compréhension claire :
- En quoi cela consiste ?
- Quelles sont les implications juridiques de son utilisation pour les parties contractantes ?
- Quelle est la différence avec les contrats EPCM ?
Les contrats EPC
Le contrat EPC est un contrat de construction qui couvre tout ce qui concerne, entre autres, le design, les fournitures nécessaires, la construction et les services complémentaires. Tous ces concepts sont, par définition propre du terme, inclus dans cette modalité contractuelle.
Ce type de contrat est également dénommé «contrat clé en main», principalement en raison du fait que le sous-traitant s’engage envers le client à concevoir, construire et mettre en place une installation spécifique qu’il a préalablement conçue. Autrement dit, dans ce modèle contractuel, le sous-traitant doit veiller à toutes et chacune des activités menées à bien dans le cadre du projet, de la conception initiale à livraison finale.
Relation contractuelle entre les parties au contrat EPC
Depuis quelques temps, les contrats EPC ont eu un impact plus fort en raison de leur simplicité opérationnelle. L’acceptation de nouvelles tâches par le sous-traitant élimine la triple relation contractuelle client-ingénieur-sous-traitant et la réduit à une relation bilatérale client-sous-traitant.
En effet, dans les projets EPC, le sous-traitant assume l’entière responsabilité envers le client, s’engageant à livrer un projet prêt à fonctionner. Pour le client, les principaux avantages du choix du contrat EPC peuvent se résumer comme suit :
- Moins d’effort de coordination, le sous-traitant assume toutes les tâches
- L’équipe technique EPC garantie la qualité des travaux et réduit les problèmes pendant et après les travaux
- Les standards de sécurité sont plus élevés
- Le risque financier est réduit : il est convenu d’un montant fixe avant le début du projet qui reste généralement le même
- Le délai d’exécution est établi dès le début évitant, a priori, des dérives dans la réalisation du projet.
Le contrat EPC versus le contrat EPCM
En complément du contrat EPC, il existe actuellement un autre concept étroitement lié à ce secteur, dénommé contrat EPCM. Toutefois le contrat EPCM est un contrat de services professionnels et non un contrat de construction.
Le modèle du contrat EPCM est clairement distinct de celui du contrat EPC, principalement du fait que dans l’EPCM, le sous-traitant n’assume pas lui-même l’obligation de construire le projet, ni d’effectuer les livraisons. Il n’assume que l’obligation de concevoir l’ingénierie du projet.
Il existe d’autres différences importantes entre les contrats EPC et EPCM que les responsables des projets d’ingénierie, d’approvisionnement et de construction doivent prendre en compte.
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